« Viager occupé » est une expression qui apparaît souvent dans les conversations sur les transactions en viager. Mais, avez-vous une explication par de ce que cela signifie réellement ? Un viager occupé est une sorte de copropriété qui permet au crédirentier, de demeurer dans la maison après sa mort, même une fois que celle-ci devienne la nouvelle propriété d’un débirentier.
Quel est le principe du viager ?
Le viager occupé donne droit au crédirentier de rester dans la propriété vendue jusqu’à sa mort et de recevoir des revenus viagers. Le locataire d’un domaine viager a toujours les devoirs envers la maison. Dirigez-vous ici pour en savoir plus. Sur le contrat, il est stipulé que l’occupant de la maison a l’autorisation à l’utiliser pendant sa durée de vie restante. Ayant un statut usufruitier, il peut en faire la location p ses intérêts.
Vu que le vendeur pourra loger jusqu’à sa mort, il reçoit une décote au cours de laquelle l’acheteur doit le payer en deux tranches. D’abord, un montant nommé « bouquet » sera le payé par le débirentier à la vente. Ensuite, il versera des revenus viagers au vendeur chaque trimestre jusqu’à sa mort. Une fois ce dernier décédé, l’acheteur pourra entrer en possession de la propriété.
Le mode de calcul
Pour connaître le revenu mensuel de viager occupé ; vous devez :
Premièrement, vous devez définir la valeur vénale de la maison par rapport au prix du marché immobilier (prix du m² multiplié par la superficie totale).
Deuxièmement, vous devez soustraire de cette valeur le DUH. Le DUH est obtenu avec l’âge et de l’espérance de vie du crédirentier ou d’après le barème viager ( Daubry ou barème des notaires).
Ensuite, on détermine du montant du bouquet qui se fixe entre 20 à 30 % de la valeur de la propriété.
Avec la valeur vénale, le DUH et le bouquet, vous pourrez en faire la soustraction pour avoir la valeur de la rente. Vous convertirez ce capital en rentes mensuelles selon le barème viager.